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Marques déposées par SATT GRAND EST
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MethAnov
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MethAnov
SATT GRAND EST

Numéro de dépôt :
4363914
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
MethAnov de SATT GRAND EST

Présentation de la marque MethAnov

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par SATT GRAND EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MethAnov » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est SATT GRAND EST domicilié(e) 64A rue Sully - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE SA, Armelle DOUHAIRE domicilié(e) 2 rue Sarah Berhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque MethAnov a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MethAnov arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.

SATT GRAND EST a également déposé les autres marques suivantes : WELIENCE , SAYENS


SATT GRAND EST - 64A rue Sully - 21000 - DIJON - France


NOVAGRAAF FRANCE SA, Armelle DOUHAIRE - 2 rue Sarah Berhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Dispositifs associés et produits issus de la méthanisation à savoir biogaz, dioxyde de carbone, méthane, composé organique volatil, compost, digestat et methaniseurs ;

Services scientifiques et techniques dédiées à la méthanisation rendus par une plateforme ; développement d'expertises techniques de recherche, de développement et d'accompagnement sur la méthanisation au service des acteurs industriels, organismes agricoles et institutionnels, notamment méthanisation dite par voie sèche.